Délibérations 2024
* Séance du 02/09/2024
- Délibération n°21/2024 : Approbation du compte rendu de la séance du 01/07/2024
- Délibération n°22/2024 : Modification de la convention de prêt du véhicule publicitaire PEUGEOT Expert Combi du CCAS
- Délibération n°23/2024 : Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire - Cotisation annuelle et participation de solidarité
- Délibération n°24/2024 : Organisation d'une animation repas pour les personnes âgées par le CCAS
- Délibération n°25/2024 : Organisation d'un loto dans le cadre de l'animation du club séniors
- Délibération n°26/2024 : Fixation du montant de participation des non ayants-droit à l'après-midi festif du 20/10/2024
* Séance du 01/07/2024
- Délibération n°16/2024 : Approbation des comptes rendus des séances des 11/03, 08/04 et 13/05/2024
- Délibération n°17/2024 : Décision modificative n°1
- Délibération n°18/2024 : Approbation de l'Avenant n°1 à la convention RGPD de l'ADAT
- Délibération n°19/2024 : Animations de l'après-midi festif du 20/10/2024
- Délibération n°20/2024 : Révision du montant de l'aide "Prévoyance / Santé" de l'employeur
* Séance du 13/05/2024
* Séance du 08/04/2024
- Délibération n°07/2024 : Attribution de subventions à des associations
- Délibération n°08/2024 : Compte de gestion 2023
- Délibération n°09/2024 : Compte Administratif 2023
- Délibération n°10/2024 : Affectation du résultat
- Délibération n°11/2024 : Budget Primitif 2024
- Délibération n°12/2024 : Autorisation à solliciter une reprise partielle de l'excédent d'investissement à la section de fonctionnement
- Délibération n°13/2024 : Programmation Programme Réussite Educative PRE 2024
- Délibération n°14/2024 : Recrutement d'un Contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)
* Séance du 11/03/2024
- Délibération n°04/2024 : Approbation du compte rendu du 08/01/2024
- Délibération n°05/2024 : Débat d'orientation budgétaire 2024
- Délibération n°06/2024 : Modification des montants annuels maxima de l'IFSE Cadre d'emploi Animateurs Groupe 1 - Ajout des Agents Sociaux dans la filière sociale
* Séance du 08/01/2024
- Délibération n°01/2024 : Approbation du compte rendu du 04/12/2023
- Délibération n°02/2024 : Prestation activités seniors 2024
- Délibération n°03/2024 : Transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de la légalité
Délibérations 2023
* Séance du 04/12/2023
- Délibération n°30/2023 : Approbation du compte-rendu de la séance du 06/11/2023
- Délibération n°31/2023 : Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- Délibération n°32/2023 : Décision modificative n°2
- Délibération n°33/2023 : Signature d'un contrat d'assurance véhicule
* Séance du 06/11/2023
- Délibération n°27/2023 : Approbation du compte-rendu de la séance du 14/09/2023
- Délibération n°28/2023 : Adhésion aux missions complémentaires du CDG du Doubs
- Délibération n°29/2023 : Conditions et modalités de prise en charge des frais d'hébergement
* Séance du 14/09/2023
- Délibération n°21/2023 : Approbation du compte rendu de la séance du 22/05/2023
- Délibération n°22/2023 : Convention de partenariat CCAS - CPAM du Doubs
- Délibération n°23/2023 : Convention de partenariat CCAS - Les Petits Frères des pauvres
- Délibération n°24/2023 : Attribution d'une subvention à l'association SOS Amitié
- Délibération n°25/2023 : Attribution d'une aide financière obsèques
- Délibération n°26/2023 : Décision modificative n°01
* Séance du 22/05/2023
- Délibération n°18/2023 : Approbation du compte rendu de la séance du 11/04/2023
- Délibération n°19/2023 : Adoption de la convention de prêt du véhicule acquis par le CCAS
- Délibération n°20/2023 : Attribution d'une gratification relevant de l'article L4381-1 du Code de la Santé Publique à Mme ALYOUY
* Séance du 22/04/2023
- Délibération n°07/2023 : Approbation du compte rendu de la séance du 06/03/2023
- Délibération n°08/2023 : Attribution de subventions à des associations
- Délibération n°09/2023 : Modification Programmation P.R.E 2023
- Délibération n°10/2023 : Compte de gestion Exercice 2022
- Délibération n°11/2023 : Compte Administratif Exercice 2022
- Délibération n°12/2023 : Affectation de résultats Exercice 2022
- Délibération n°13/2023 : Budget primitif 2023
- Délibération n°14/2023 : Convention partenariale en matière de lutte contre la précarité énergétique entre le CCAS et EDF
- Délibération n°15/2023 : Suppression d'un emploi permanent Adjoint Administratif - Création d'un emploi permanent Agent Social
- Délibération n°16/2023 : Ouverture d'un poste d'adjoint d'animation territorial
- Délibération n°17/2023 : Modification du tableau des emplois
* Séance du 06/03/2023
- Délibération 04/2023 : Approbation du compte-rendu
- Délibération 05/2023 : Débat d'orientation budgétaire 2023
- Délibération 06/2023 : Mise en place d'une convention entre le CCAS et les bénévoles
* Séance du 09/01/2023
- Délibération 01/2023 : Approbation du compte-rendu de la séance du 14/11/2022
- Délibération 02/2023 : Abrogation Délibération n°01/2005 du 11/01/2005 "Prestations d'action sociale"
- Délibération 03/2023 : Programme Programmation Réussite Educative P.R.E 2023
Délibérations 2022
- Séance du 14/11/2022
Délibération 26/2022 : Approbation du compte rendu de la séance du 12/09/2022
- Séance du 12/09/2022
- Délibération 19/2022 : Approbation du compte rendu de la séance du 04/07/2022
- Délibération 20/2022 : Adhésion contrat groupe d'assurance risques statutaires proposé par le CDG25
- Délibération 21/2022 : Renouvellement de la convention RSA triennale 2022 - 2024 avec le Département du Doubs
- Délibération 23/2022 : Animations de l'après-midi festif du 20/11/2022
- Délibération 24/2022 : Tarifs de l'après-midi festif du 20/11/2022
- Délibération 25/2022 : Soutien à la formation des secrétaires de mairie du "GASM"