Location de salles

Compte tenu du plan de sobriété énergétique mis en place par la collectivité, il est précisé que
la salle polyvalente et le CLSH ne seront pas loués
du 01/12/2022 au 30/04/2023 et du 01/11/2023 au 30/04/2024.

Réglement d'utilisation : Dispositions générales

LOCATIONS DE SALLES

Principes généraux :

Tarifs réduits de moitié pour une journée de location en semaine (du lundi au jeudi pour la salle polyvalente et du mardi au jeudi pour le site du Fort-Lachaux)
Gratuité pour les associations reconnues d’utilité publique
Gratuité pour les associations locales pour les réunions de bureau, de CA ou d’AG
Gratuité pour les associations locales pour leurs 3 premières manifestations (toutes salles confondues) sauf paiement du forfait chauffage en période hivernale du 1^er octobre au 31 mars

(150 € pour la salle polyvalente, 50 € pour le CLSH et 30 € pour le bâtiment 1).

Salle Polyvalente Marcel DUBOIS

CATÉGORIES	SALLE POLYVALENTE (Grande Salle + Hall)		HALL SALLE POLYVALENTE

	Eté (01/04 au 30/09)	Hiver (01/10 au 31/03)	Eté (01/04 au 30/09)	Hiver (01/10 au 31/03)

Particulier local	992.00 €	1 142.00 €	454.00 €	604.00 €

Particulier extérieur	1 984.00 €	2 134.00 €	908.00 €	1 058.00 €

Association locale (siège social à Grand-Charmont)	294.00 €	444.00 €	118.00 €	268.00 €

Association extérieure	1 984.00 €	2 134.00 €	908.00 €	1 058.00 €

Entreprise locale	1 050.00 €	1 200.00 €	315.00 €	465.00 €

Entreprise extérieure	2 100.00 €	2 250.00 €	1 050.00 €	1 200.00 €

Organisations syndicales, partis politiques et associations à but politique	1 984.00 €	2 134.00 €	908.00 €	1 058.00 €
CAUTION	2 500.00 €
Remarques	Tarifs de location pour un week-end (du vendredi 14h au dimanche 17h)

Règlement d'utilisation : Salle Polyvalente

CLSH

CATÉGORIES	CLSH

	Eté (01/04 au 30/09)		Hiver (01/10 au 31/03)
	1 salle	2 salles	1 salle	2 salles
Particulier local	404.00 €	515.00 €	454.00 €	565.00 €

Particulier extérieur	808.00 €	1 030.00 €	858.00 €	1 080.00 €

Association locale (siège social à Grand-Charmont)	107.00 €	179.00 €	157.00 €	229.00 €

Association extérieure	1 029.00 €	1 349.00 €	1 079.00 €	1 399.00 €

Entreprise locale	315.00 €	420.00 €	365.00 €	470.00 €

Entreprise extérieure	1 260.00 €	1 575.00 €	1 310.00 €	1 625.00 €

Organisations syndicales, partis politiques et associations à but politique	1 029.00 €	1 349.00 €	1 079.00 €	1 399.00 €
CAUTION	1 500.00 €
Remarques	Tarifs de location pour un week-end (du vendredi 14h au lundi 14h)
CATÉGORIES	BATIMENT 1
	Eté (01/04 au 30/09)		Hiver (01/10 au 31/03)
	salle 2	salle 3-4	salle 2	salle 3-4
Particulier local	126.00 €	150.00 €	156.00 €	180.00 €

Particulier extérieur	252.00 €	300.00 €	282.00 €	330.00 €

Association locale (siège social à Grand-Charmont)	84.00 €	116.00 €	114.00 €	146.00 €


Organisations syndicales, partis politiques et associations à but politique	252.00 €	300.00 €	282.00 €	330.00 €
CAUTION	1 000.00 €
Remarques	Tarifs de location pour un week-end (du vendredi 14h au lundi 14h)

Règlement d'utilisation : CLSH Fort Lachaux
Règlement d'utilisation : Bâtiment 1 du Fort Lachaux

Autres salles

CATÉGORIES	SALLE ROUILLIER	SALLE KAUFFMANN	SALLE MANDELA	FOYER DU GIBOULON (Grande Salle)
Particulier local	-	-	-	63.00 €
Particulier extérieur	-	-	-	-
Association locale	84.00 €	116.00 €	84.00 €	42.00 €
Association extérieure	-	-	-	-
Entreprise locale	158.00 €	210.00 €	158.00 €	105.00 €
Entreprise extérieure	-	-	-	-
CAUTION	500.00 €	1 000.00 €	500.00 €	500.00 €
Remarques	Tarifs de location pour un week-end

Espace de stockage de 30 m2 au sous-sol du magasin Carrefour Express

Tarif 2022	Tarif au 01/01/2023
102 € mensuel	107 € mensuel

DOMAINE PUBLIC

Droit de place pour le marché couvert

Tarif 2022

Tarif au 01/01/2023

1,60 € du mètre linéaire

2,10 € du mètre linéaire avec fourniture d’eau et/ou électricité

1,70 € du mètre linéaire

2,20 € du mètre linéaire avec fourniture d’eau et/ou électricité

Droit de place pour le commerce ambulant (food-truck, camion outillage…)

	Tarif 2022			Tarif au 01/01/2023
				1 passage hebdomadaire	2 passages hebdomadaire	3 passages hebdomadaire
Forfait mensuel	-	-	-	25,00 €	50,00 €	75,00 €
Forfait trimestriel	-	-	-	70,00 €	140,00 €	210,00 €

Terrasse sur le domaine public devant le snack-pizzéria du centre commercial des Fougères

Tarif 2022	Tarif au 01/01/2023
5,10 € mensuel (du 1^er avril au 30 septembre)	5,40 € mensuel (du 1^er avril au 30 septembre)

N.B. : terrasse limitée à 4 tables disposées sur l’espace piétonnier au droit de la façade de la cellule commerciale.

Pour tous renseignements :

Secrétariat des services techniques : 03.81.32.03.47