Arrêtés | Ville de Grand-Charmont

Arrêtés

Année 2024

- 2024-01 - Retrait d'AT sur ERP DSC CEDEO
- 2024-02 - Maintenance Feux tricolores THNS
- 2024-03 - Interdiction d'accéder en forêt hors chemins balisés
- 2024-04 - Permission de voirie Rue du Poitou
- 2024-05 - Permission de voirie 21 rue Pierre Curie
- 2024-06 - Autorisation d'ouverture au public Local Toussaint Louverture
- 2024-07 - Réglementation de circulation Travaux d'élagage
- 2024-08 - Autorisation de pose d'enseignes et signalétiques STORAGE 24
- 2024-09 - Autorisation de pose d'enseigne et signalétique Crédit Agricole
- 2024-10 - Permission de voirie Baumgartner
- 2024-11 - Fermeture temporaire salle de sports
- 2024-12 - Permission de voirie Rue Pierre Curie
- 2024-13 - Permission de voirie Rue de Gascogne
- 2024-14 - Réglementation de la circulation abord Temple
- 2024-15 - Réglementation arrêt et stationnement Rue de Normandie
- 2024-16 - Nomination MME MARKOVIC CA du CCAS
- 2024-17 - Permission de voirie 6 Chemin des Lys
- 2024-18 - Nomination d'un régisseur culture Multimédia
- 2024-19 - Permission de voirie Rue de Gascogne
- 2024-20 - AT sur ERP local ADDSEA 2 rue des Ardennes
- 2024-21 - Permission de voirie Travaux Circet
- 2024-22 - Entraînement Tir à l'arc Gymnase
- 2024-23 - Nomination d'un régisseur titulaire culture multimédia
- 2024-24 - Permission de voirie 42 rue de Gascogne
- 2024-25 - Permission de voirie Rue F Bataille
- 2024-26 - Permission de voirie Av des Acacias Grands Bois
- 2024-27 - Suppression régie d'avances
- 2024-28 - Occupation du domaine public BOUTARENE
- 2024-29 - Autorisation d'ouverture ERP Resto Jeanney
- 2024-30 - Interdiction temporaire de rassemblement et vente d'alcool du le domaine public
- 2024-31 - Permission de voirie CLIMENT TP
- 2024-32 - Autorisation d'occupation DP Crédit Mutuel
- 2024-33 - Autorisation d'occupation CP Ferme du FL
- 2024-35 - Interdiction d'accéder au city park Rue des Prés
- 2024-36 - Permission de voirie EIMI Elec Rue de Guyenne
- 2024-37 - Autorisation de stationnement LALLAOUA
- 2024-38 - Permission de voirie RD 136
- 2024-39 - Permission de voirie 6 rue de Provence
- 2024-40 - Permis de stationnement ROCCHI TP
- 2024-41 - Permis de stationnement ROY
- 2024-42 - Permis de détention chien EUVRARD
- 2024-43 - BATICHOC Rue de Normandie
- 2024-44 - Règlementation des objets perdus et trouvés
- 2024-45 - Interdiction d'accéder au FL le 14 juillet
- 2024-46 - Réglementation objets perdus et trouvés
- 2024-47 - Autorisation de voirie Rue Curie Travaux CLIMENT
- 2024-48 - Autorisation de stationnement 12 allée des Prélôts déménagement
- 2024-49 - COLAS TP Autorisation de stationnement et Permission de voirie Allée des Roselières
-2024-50 - Modification de la voirie allée des Roselières
-2024-51 - Délégation de fonctions Colette BESANÇON - 1ère adjointe
-2024-52 - Délégation de fonctions Robert GRILLON - 2ème adjoint
-2024-53 - Délégation de fonctions Nadia LAKHDER - 3éme adjointe
-2024-54 - Délégation de fonctions David LOYSEAU - 4éme adjoint
-2024-55 - Délégation de fonctions Dominique THIEBAULT - 5éme adjointe
-2024-56 - Délégation de fonctions Olivier DALON - 6ème adjoint
-2024-57 - Délégation de fonctions Majda CHETTAT BENATTABOU - 7ème adjointe
-2024-58 - Délégation de fonctions Pierre CHARITÉ - 8ème adjoint
-2024-59 - Délégation de fonctions Alain CLÉMENT - conseiller municipal
-2024-60 - Délégation de fonctions Christophe CHARLES - conseiller municipal
-2024-61 - Délégation de fonctions Gérard BERTHON - conseiller municipal
-2024-62 - Délégation de fonctions Jean-Pierre CUGNEZ - conseiller municipal
-2024-63 - Délégation de fonctions Pascal GAUTHIER - conseiller municipal
-2024-64 - Délégation de fonctions Zahia LAZAAL - conseillère municipale