20 septembre 2022

• Délibération 250 - Approbation du PV 05/07/22
• Délibération 251 - Information sur les décisions prises par le maire
• Délibération 252 - Exonération de loyers cellule Maison Médicale
• Délibération 253 - Révision des APCP 2022
• Délibération 254 - Recensement population - recrutement coordonateur
• Délibération 255 - Modification tableau des effectifs
• Délibération 256 - Dossiers de demande de subvention DETR
• Délibération 257 - Convention exploitation bois avec ONF
• Délibération 258 - Prolongation de portage EPF -opération 110 ilot centre ville des clotres
• Délibération 259 - Renouvellement de la convention avec Profession Sport et Loisirs
• Délibération 260 - Rapport annuel délégataire SP eau 2021
• Délibération 261 - Rapport annuel délégataire SP assainissement 2021
• Délibération 262 - Rapport annuel prix et qualité SP gestion déchets ménagers 2021
• Délibération 263 - Débat portant sur la politique générale de la commune
• RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POUR L'ANNEE 2021
• RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES POUR L'ANNEE 2021
• RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2021

15 novembre 2022

• Délibération 264 - Approbation du PV 20/09/22
• Délibération 265 - Information sur les décisions prises par le Maire
• Délibération 266 - Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération
• Délibération 267 - Motion sur les finances locales
• Délibération 268 - Application de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023
• Délibération 269 - Taxe d'aménagement
• Délibération 270 - Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du Doubs
• Délibération 271 - Modification du tableau des effectifs
• Délibération 272 - Prestation d'action sociale à destination des agents communaux
• Délibération 273 - Mise en compatibilité du P.L.U avec le schéma de Cohérence Territoriale de Pays de Montbéliard
• Délibération 274 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n° 106 (plateau sportif) appartenant à PMA
• Délibération 275 - Information - Rapport annuel 2021 des mandataires du syndicat intercommunal de l'union administrateurs d'Idéha

20 décembre 2022

• Délibération n° 276_2022 - Approbation du PV 15 11 2022
• Délibération n° 277_2022 - Révisions des autorisations de programmes et crédits de ppaiement (AC CP)
• Délibération n° 278_2022 - Décision budgétaire modificative n° 2
• Délibération n° 279_2022 - Tarification 2023 des services communaux
• Délibération n° 280_2022 - Admissions en non-valeur
• Délibération n° 281_2022 - Modification du tableau des effectifs
• Délibération n° 282_2022 - Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
• Délibération n° 283_2022 - Protocole astreintes
• Délibération n° 284_2022 - Participation financière de la villle sur les contrats santé et prévoyance des agents communaux
• Délibération n° 285_2022 - Participation financière de la ville pour une classe découverte
• Délibération n° 286_2022 - Acquisition d'une parcelle de terrain issue de la division des parcelles AO 163, AO 164 et AO 165
• Délibération n° 286_2022 - ANNEXE 01 - ACQUISITION PARCELLE DE TERRAIN ISSUE DES PARCELLES AO163 AO164 ET AO165
• Délibération n° 287_2022 - Avenant à la convention opérationnelle EPF n° 459 - Prolongation de portage
• Délibération n° 287_2022 - ANNEXE 01 - AVENANT A LA CONVENTION OPERATIONNELLE EPF 459

24 janvier 2023

• Délibération n° 288_2023 - Approbation du PV du 20/12/2022
• Délibération n° 289_2023 - Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
• Délibération n° 290_2023 - Versement des acomptes sur subventions 2023 à diverses associations et au C.C.A.S
• Délibération n° 291_2023 - Modification du tableau des effectifs

14 mars 2023

• Délibération n° 292_2023 -_Approbation du procès verbal de la séance du 24 janvier 2023.pdf
• Délibération n° 293_2023 - Information sur les décisions prises par le Maire.pdf
• Délibération n° 294_2023 - Conventions avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Doubs (CDRP25).pdf
• Délibération n° 295_2023 - Délégation de service public de la fourrière automobile - Choix du prestataire.pdf
• Délibération n° 296_2023 - Tarification des frais de fourrière automobile.pdf
• Délibération n° 297_2023 - Adoption d'un règlement budgétaire et financier.pdf
• Délibération n° 298_2023 - Règles d'amortissement des immobilisations.pdf
• Délibération n° 299_2023 - Approbation du compte de gestion 2022.pdf
• Délibération n° 300_2023 - Approbation du compte administratif 2022.pdf
• Délibération n° 301_2023 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice budgétaire 2022.pdf
• Délibération n° 302_2023 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022.pdf
• Délibération n° 303_2023 - Débat d'Orientations Budgétaires 2023.pdf
• Délibération n° 303_2023 - Débat d'Orientations Budgétaires 2023 - Annexe 1.pdf
• Délibération n° 304_2023 - Modification du tableau des effectifs.pdf
• Délibération n° 305_2023 - Modification du protocole d'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail.pdf
• Délibération n° 306_2023 - Convention territoriale globale.pdf
• Délibération n° 307_2023 - Convention de mise à disposition de personnel avec l'association Défi.pdf